Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVASOLAR
ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives SARL

Numéro de dépôt :
3492907
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2017
NOVASOLAR de ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives

Présentation de la marque NOVASOLAR

Déposée le 3 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASOLAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives domicilié(e) 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 232 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives domicilié(e) 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASOLAR est expirée depuis le 3 avril 2017.

ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : SOLACTIVA , ensoleillez votre avenir! , SOLICLIMA


ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives SARL - 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France - SIREN 490232626


ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives - 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.